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document: mhts-conformite
objet: Copie pour consultation par l'IA d'une seule page du site imhi.com/fr/mhts/
source: imhi.com/fr/mhts/conformite/
genere_le: 2026-11-21
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## Sommaire

- MHTS (accueil) — imhi.com/fr/mhts/
- 1\. Présentation — imhi.com/fr/mhts/presentation/
- 2\. Pourquoi c'est nécessaire — imhi.com/fr/mhts/pourquoi-c-est-necessaire/
- 3\. Les sept normes — imhi.com/fr/mhts/les-sept-normes/
- **Précédent :** 4\. Utiliser les normes — imhi.com/fr/mhts/utiliser-les-normes/
- **Page actuelle :** 5\. Conformité — imhi.com/fr/mhts/conformite/
- **Suivant :** 6\. Responsabilité — imhi.com/fr/mhts/responsabilite/
- 7\. Gouvernance — imhi.com/fr/mhts/gouvernance/
- Questions fréquentes — imhi.com/fr/mhts/questions-frequentes/
- Sources — imhi.com/fr/mhts/sources/

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# Mental Health Technology Standards — Conformité

## 5. Conformité
*Source : imhi.com/fr/mhts/conformite/*


### conformité

Comment les développeurs et les organisations peuvent examiner leurs technologies au regard des exigences publiées et repérer d'éventuelles non-conformités.

MHTS fournit des exigences publiées au regard desquelles les développeurs et les organisations peuvent examiner les technologies concernées. Une évaluation de conformité doit vérifier si la technologie satisfait réellement à ces exigences.

## Comprendre la conformité {#understanding-conformance}

La conformité signifie qu'une technologie satisfait aux exigences publiées de MHTS qui lui sont applicables. Les sept normes comportent différents types d'exigences :

**Techniques**
Certaines sont purement techniques. Par exemple, la présence de cookies ou d'un suivi comportemental par des tiers peut être vérifiée par une inspection technique.

**Comportement du produit**
D'autres nécessitent d'examiner le comportement du produit et les choix de conception. Par exemple, déterminer si une interface recourt à des mécanismes d'engagement générateurs de dépendance peut exiger l'examen des notifications, des récompenses, des parcours utilisateurs et de la finalité des fonctionnalités d'engagement.

**Informations publiques**
La responsabilité publique exige également d'examiner les informations rendues disponibles et la manière dont la technologie mesure les résultats qu'elle annonce.

Une évaluation doit donc aller au-delà des assurances écrites d'une entreprise. Les éléments de preuve pertinents peuvent comprendre des observations techniques, des démonstrations du produit et la documentation publiée.

> **[Remarque]**
> Un résultat favorable pour une exigence n'établit pas la conformité aux autres exigences. MHTS comprend sept normes, et la conformité complète doit être évaluée au regard des sept.

## Évaluation de conformité en ligne {#online-compliance-assessment}

Le site MHTS propose une évaluation en ligne pour aider à examiner les technologies au regard des normes publiées.

L'évaluation constitue un point de départ pratique pour examiner les exigences concernées. Les développeurs et les organisations doivent répondre aux questions en se fondant sur la conception et le fonctionnement réels de la technologie. En cas de réponse incertaine, un examen plus approfondi peut s'avérer nécessaire.

> **[Remarque]**
> Une auto-évaluation ne remplace pas une vérification technique, une évaluation clinique ou un examen réglementaire lorsque ces démarches sont requises. Les normes publiées (imhi.com/fr/mhts/les-sept-normes/) restent la référence qui fait foi pour l'interprétation des exigences.

## Évaluer chaque exigence {#evaluating-each-requirement}

Une évaluation structurée peut suivre les sept normes dans leur ordre de publication.

1. Anonymat dès la conception (imhi.com/fr/mhts/les-sept-normes/#anonymous-by-design) — Déterminez si la technologie collecte des noms, des adresses e-mail ou d'autres données personnelles identifiantes. Examinez à la fois les champs de saisie visibles et les processus techniques sous-jacents.
2. Aucune surveillance comportementale (imhi.com/fr/mhts/les-sept-normes/#no-behavioural-surveillance) — Inspectez les cookies, les requêtes réseau, les outils de mesure d'audience intégrés, le suivi intersites, les sous-traitants tiers et tout autre mécanisme potentiel de surveillance comportementale.
3. Accès sans obstacle en situation de détresse (imhi.com/fr/mhts/les-sept-normes/#frictionless-access-in-distress) — Vérifiez que la fonction de stabilisation est immédiatement accessible, sans connexion, sans inscription et sans navigation superflue.
4. La stabilisation avant l'interprétation (imhi.com/fr/mhts/les-sept-normes/#stabilisation-before-interpretation) — Examinez la séquence d'intervention prévue et déterminez si les expériences destinées à la détresse aiguë donnent la priorité à la régulation physiologique avant la réflexion ou l'analyse.
5. Aucune dépendance organisée (imhi.com/fr/mhts/les-sept-normes/#no-dependency-engineering) — Examinez les notifications, les récompenses, les séries d'utilisation consécutives, les mécanismes de rareté, les rappels et les autres fonctionnalités d'engagement.
6. Primauté du recours humain (imhi.com/fr/mhts/les-sept-normes/#human-escalation-supremacy) — Vérifiez qu'il existe des parcours clairs vers une aide humaine et vers les services d'urgence appropriés, et que la technologie ne se présente pas comme un substitut à une prise en charge professionnelle.
7. Responsabilité publique (imhi.com/fr/mhts/les-sept-normes/#public-accountability) — Examinez la mise à disposition publique des données non identifiantes, l'explication des méthodes de mesure et la confirmation relative aux sous-traitants tiers de données comportementales.

Ces vérifications doivent être effectuées au regard des exigences telles que publiées dans MHTS v1.0.

## Preuves de conformité {#evidence-of-conformance}

Les éléments de preuve permettent de distinguer une caractéristique observée du produit d'une affirmation non étayée. Selon l'exigence, il peut s'agir notamment :

- Preuves techniques
- Preuves liées au produit
- Documentation publique

Les éléments de preuve doivent porter sur la version actuelle de la technologie. Une documentation décrivant le comportement prévu est utile, mais un examen direct peut rester nécessaire pour établir le comportement réel.

## Interpréter les résultats de l'évaluation {#interpreting-assessment-results}

Une évaluation doit indiquer quelles exigences sont étayées par des éléments de preuve suffisants et lesquelles nécessitent un examen complémentaire ou des mesures correctives. En pratique, on peut distinguer trois conclusions :

- Exigence satisfaite — Les éléments disponibles permettent de conclure que l'exigence examinée est respectée.
- Exigence non satisfaite — La technologie comporte une fonctionnalité ou une pratique incompatible avec l'exigence publiée.
- Éléments insuffisants — Les informations disponibles ne permettent pas d'établir si l'exigence est respectée.

Il s'agit de catégories d'évaluation pratiques, et non d'une description du système de notation exact utilisé par l'évaluation en ligne MHTS.

Lorsqu'une exigence n'est pas satisfaite, les développeurs doivent identifier la fonctionnalité ou la pratique en cause et déterminer les modifications nécessaires. Par exemple :

- un outil de mesure d'audience non conforme peut devoir être supprimé ou remplacé;
- un obstacle lié à l'inscription peut nécessiter de repenser le parcours d'accès;
- un mécanisme d'engagement inapproprié peut nécessiter de modifier les notifications ou les systèmes de récompense.

Une fois les mesures correctives mises en œuvre, l'exigence concernée doit être évaluée à nouveau.

## Déclarations de conformité {#claims-of-compliance}

Les organisations doivent distinguer précisément les différentes formes d'évaluation.

**Conformité autodéclarée**
L'organisation a évalué sa propre technologie au regard des exigences publiées et déclare qu'elles sont satisfaites.

**Vérification indépendante**
Une partie distincte a examiné la technologie et les éléments de preuve qui l'accompagnent. Le caractère indépendant d'un tel examen dépend de la relation et de la procédure effectivement en jeu.

**Certification formelle**
Une procédure de certification repose sur un dispositif établi, des critères d'évaluation définis et un organisme de certification accrédité ou un dispositif équivalent.

> **[Avertissement]**
> Les ressources publiées de MHTS v1.0 décrivent une norme ouverte, à adoption volontaire. Elles n'instituent pas de programme de certification indépendant et accrédité. Les organisations doivent donc éviter de présenter une auto-évaluation comme une certification ou une approbation officielle.

Si une technologie ne satisfait qu'à certaines exigences, cette distinction doit être indiquée précisément. Une déclaration de conformité complète à MHTS ne doit pas masquer des exigences dont la non-conformité est connue.

La transparence sur les points forts comme sur les limites fait partie intégrante d'une évaluation responsable des technologies.
