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document: mhts-responsabilite
objet: Copie pour consultation par l'IA d'une seule page du site imhi.com/fr/mhts/
source: imhi.com/fr/mhts/responsabilite/
genere_le: 2026-11-21
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## Sommaire

- MHTS (accueil) — imhi.com/fr/mhts/
- 1\. Présentation — imhi.com/fr/mhts/presentation/
- 2\. Pourquoi c'est nécessaire — imhi.com/fr/mhts/pourquoi-c-est-necessaire/
- 3\. Les sept normes — imhi.com/fr/mhts/les-sept-normes/
- 4\. Utiliser les normes — imhi.com/fr/mhts/utiliser-les-normes/
- **Précédent :** 5\. Conformité — imhi.com/fr/mhts/conformite/
- **Page actuelle :** 6\. Responsabilité — imhi.com/fr/mhts/responsabilite/
- **Suivant :** 7\. Gouvernance — imhi.com/fr/mhts/gouvernance/
- Questions fréquentes — imhi.com/fr/mhts/questions-frequentes/
- Sources — imhi.com/fr/mhts/sources/

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# Mental Health Technology Standards — Responsabilité

## 6. Responsabilité
*Source : imhi.com/fr/mhts/responsabilite/*


### responsabilité

Comment les technologies doivent démontrer leur sécurité psychologique, mesurer leur efficacité et rendre les informations pertinentes accessibles à l'examen public.

Les technologies de santé mentale doivent être évaluées non seulement sur ce qu'elles promettent, mais aussi sur leur fonctionnement et sur ce que leurs preuves établissent. MHTS traite des garde-fous structurels et de la responsabilité publique : il complète l'évaluation clinique sans la remplacer.

## Sécurité psychologique {#psychological-safety}

Une technologie peut influer sur l'état émotionnel d'une personne par son contenu, son interface, ses interactions et ses recommandations. Des expériences mal conçues peuvent comporter des risques, en particulier lorsqu'elles sont utilisées en situation de détresse. Parmi les sources de préoccupation figurent :

- des séquences d'intervention inadaptées;
- des messages qui accentuent la peur ou la honte;
- des mécanismes d'engagement manipulateurs;
- des sollicitations cognitives superflues;
- des allégations trompeuses sur les capacités de soutien;
- un accès insuffisant à une aide humaine;
- l'absence d'information sur des limites importantes.

Pour les systèmes fondés sur l'IA, des risques peuvent également découler de réponses générées inexactes, inappropriées ou inadaptées à la situation de la personne.

La sécurité exige donc de prêter attention à la fois à la finalité prévue de la technologie et à son comportement réel. MHTS établit des garde-fous contre plusieurs risques de conception identifiables, notamment la surveillance comportementale, les obstacles à l'accès, la conception génératrice de dépendance et l'absence d'orientation vers une aide humaine.

> **[Avertissement]**
> La conformité à ces exigences structurelles n'établit pas que chaque interaction ou intervention est cliniquement sûre. Les développeurs restent responsables de l'évaluation des risques prévisibles propres à leur technologie.

## Efficacité et conformité {#effectiveness-vs-conformance}

Deux questions doivent être examinées séparément, car elles relèvent de types de preuves différents.

- La technologie satisfait-elle aux exigences de MHTS? — La conformité à MHTS porte sur les exigences structurelles et éthiques publiées.
- La technologie atteint-elle les résultats de santé mentale qu'elle vise? — L'efficacité renvoie à la question de savoir si la technologie produit les résultats qu'elle revendique.

Une technologie peut satisfaire aux exigences publiées en matière de confidentialité, d'accessibilité et de conception sans disposer de preuves suffisantes pour étayer une allégation d'efficacité clinique.

À l'inverse, la preuve qu'une intervention peut produire un effet bénéfique n'établit pas que les pratiques de la technologie en matière de données ou ses mécanismes d'engagement satisfont aux exigences de MHTS.

Par exemple, des travaux de recherche qui étayent une technique de respiration n'établissent pas que l'application qui propose cette technique est anonyme, exempte de surveillance comportementale ou accessible en situation de détresse aiguë. De même, une application anonyme peut proposer une intervention insuffisamment étayée par des preuves.

> **[Remarque]**
> Les deux questions comptent.

## Mesurer l'efficacité et l'impact {#measuring-effectiveness-and-impact}

Les allégations relatives aux résultats en santé mentale doivent être rattachées à des mesures clairement définies. Le développeur doit expliquer :

- quel résultat est mesuré;
- comment la mesure est obtenue;
- à quel moment la mesure est effectuée;
- quelle population les informations disponibles représentent;
- quelles limites influent sur l'interprétation.

Parmi les indicateurs non identifiants potentiellement pertinents figurent par exemple :

**Utilisation**
Le nombre de fois qu'une fonction de soutien est ouverte ou menée à son terme.

Cet indicateur reflète une activité, pas nécessairement une efficacité.

**Évolution déclarée**
Des déclarations facultatives et non identifiantes sur l'évolution émotionnelle ressentie avant et après une intervention.

Elles peuvent indiquer un bénéfice perçu à court terme, mais n'établissent pas automatiquement une efficacité clinique.

**Recours à une aide complémentaire**
Des informations agrégées indiquant si les personnes ont choisi un parcours vers une aide humaine, lorsque ces informations peuvent être mesurées sans identifier ni suivre les personnes.

**Disponibilité**
Des informations techniques indiquant si les fonctions de soutien concernées sont accessibles et opérationnelles.

**Résultats à plus long terme**
Lorsque cela est approprié et que la recherche bénéficie d'un soutien indépendant, des études peuvent examiner si une intervention produit des bénéfices durables.

De tels résultats nécessitent des protocoles d'étude adaptés et ne doivent pas être déduits de simples statistiques d'utilisation.

Une évaluation responsable distingue les observations directes des interprétations. Par exemple, une augmentation du nombre de sessions ne prouve pas une amélioration de la santé mentale. De même, une baisse de la détresse déclarée pendant un exercice n'établit pas, à elle seule, un bénéfice clinique à long terme.

La mesure doit être proportionnée à la finalité prévue de la technologie et ne doit pas compromettre les exigences de confidentialité établies par MHTS.

## Données accessibles au public {#publicly-accessible-data}

La norme 7 (imhi.com/fr/mhts/les-sept-normes/#public-accountability) de MHTS exige un accès public aux données non identifiantes collectées et la transparence sur la mesure de l'efficacité et de l'impact. Cette exigence doit être appliquée conjointement avec les normes 1 (imhi.com/fr/mhts/les-sept-normes/#anonymous-by-design) et 2 (imhi.com/fr/mhts/les-sept-normes/#no-behavioural-surveillance) .

> **[Remarque]**
> La responsabilité publique ne doit jamais servir de prétexte pour recueillir l'identité des personnes ou introduire une surveillance comportementale.

Une approche consiste à ne collecter que le minimum d'informations non identifiantes nécessaire pour mesurer un résultat défini. Par exemple, un système peut enregistrer un décompte anonyme des exercices menés à terme ou des réponses agrégées à une question facultative sur l'état émotionnel. Ces informations peuvent ensuite être rendues publiques sous une forme qui ne permet pas d'identifier les personnes.

Toutefois, supprimer les noms ne suffit pas à rendre un jeu de données anonyme. [1,2] Des horodatages précis, des caractéristiques rares, de petits groupes de population et la combinaison d'attributs apparemment anodins peuvent créer des risques de réidentification. Les développeurs doivent donc se demander :

- si les informations sont réellement non identifiantes;
- si les détails superflus peuvent être exclus;
- si l'agrégation réduit les risques de divulgation;
- si les petits groupes nécessitent une protection supplémentaire;
- si les informations publiées pourraient être recoupées avec des sources externes pour identifier une personne;
- si la méthode de mesure elle-même introduit un suivi interdit.

Lorsqu'un jeu de données ne peut pas être rendu non identifiant en toute sécurité, il convient de revoir la méthode de collecte ou de publication.

Un rapport public adapté pourrait contenir

- des décomptes agrégés des résultats;
- une explication de la méthode de collecte;
- les limites pertinentes;
- la période couverte.

Il ne doit pas contenir

- de données identifiantes sur les utilisateurs;
- d'informations pouvant raisonnablement être rattachées à des personnes.

L'objectif est de rendre l'impact revendiqué par la technologie vérifiable, sans compromettre les personnes qu'elle est censée protéger.

## Transparence des pratiques technologiques {#transparency-of-technology-practices}

La responsabilité publique ne se limite pas à publier une statistique favorable. Une explication digne de ce nom doit aider à comprendre ce que fait la technologie et sur quoi reposent ses allégations. Les informations pertinentes peuvent comprendre :

**Finalité prévue**
Ce que la technologie est conçue pour faire et les circonstances dans lesquelles elle est destinée à être utilisée.

**Pratiques en matière de données**
Les informations collectées, la manière dont elles sont traitées et le fait qu'elles soient ou non transférées à l'extérieur.

**Méthodes de mesure**
La manière dont les indicateurs d'efficacité et d'impact sont définis, collectés et calculés.

**Limites**
Ce que les informations disponibles ne permettent pas d'établir.

**Traitements externes**
L'identification des sous-traitants concernés et la confirmation explicite, exigée par MHTS, de l'absence de sous-traitants tiers de données comportementales.

**Évolutions dans le temps**
Des informations sur les changements importants qui influent sur l'interprétation des résultats publiés.

La transparence doit rendre les allégations plus faciles à évaluer. Elle ne doit pas s'appuyer sur la complexité technique ou sur une documentation excessive pour masquer des pratiques pertinentes.

## Examen indépendant et évaluation continue {#independent-scrutiny}

Les informations accessibles au public permettent à des tiers d'examiner les activités et les résultats déclarés d'une technologie.

**Chercheurs**
Peuvent examiner la méthodologie utilisée pour mesurer les effets.

**Cliniciens**
Peuvent apprécier si les allégations sont proportionnées aux preuves présentées.

**Développeurs**
Peuvent comparer les approches de mesure respectueuses de la vie privée.

**Utilisateurs et organisations**
Peuvent évaluer si les informations étayent les allégations d'un fournisseur.

La mise à disposition publique ne garantit pas qu'un jeu de données donné soit complet, exact ou scientifiquement suffisant. Ces qualités doivent toujours être évaluées. De même, un rapport public ne doit pas être confondu avec une validation clinique indépendante, sauf si une telle validation a effectivement eu lieu.

L'évaluation continue est importante, car les technologies évoluent. Une mise à jour peut modifier une intervention, introduire un nouveau sous-traitant de données ou changer la conception d'une fonctionnalité d'engagement. Les changements qui touchent aux exigences publiées doivent donner lieu à un nouvel examen.

> **[Remarque]**
> Le résultat visé est un environnement dans lequel les technologies de santé mentale restent ouvertes à l'examen, à la correction et à l'amélioration.

### Sources de la page

1. [source-1] Information Commissioner's Office (ICO). Introduction to Anonymisation. · Ref. 10 (imhi.com/fr/mhts/sources/#ref-10)
2. [source-2] Groupe de travail « Article 29 ». Avis 05/2014 sur les techniques d'anonymisation (WP 216). · Ref. 18 (imhi.com/fr/mhts/sources/#ref-18)

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